La Communauté de Communes Océan-Marais de monts, dans le cadre de sa politique visant à assurer la promotion du territoire peut accorder, notamment pour l'organisation de manifestations sportives ou culturelles majeures contribuant au rayonnement extérieur du canton, des subventions aux organismes privés ou publics.

Pour l'année 2009, les dossiers complets de demandes de subventions devront être parvenus à la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts au plus tard le vendredi 25 janvier 2009.

Après accord éventuel de financement de la collectivité, une convention définissant les modalités d'attribution de la subvention, et en particulier les obligations en matière de publicité de l'aide octroyée, sera transmise au bénéficiaire dans le courant du 1er semestre 2009.

 

vous pouvez télécharger les documents référencés ci-dessous

- demande de subvention "Assocaition" 2009

- demande de subvention "Collèges" 2009 

 

Demandes de subventions

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